Mentions Légales

Editeur du site

Le site http://www.elementerre.fr est édité par :

SIEL
14, rue Aristide Bergès
ZA le Casque
31270 CUGNAU
Société à responsabilité limitée au capital de 150.000,00 Euros
Siret : 31529319100021
mail: info@siel.tm.fr

L’hébergement est assuré par NFRANCE Conseils, 4 rue J.F. Kennedy – 31000 Toulouse – France

Responsable de rédaction et de publication: M. Lavigne Olivier

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Photos

Toute reproduction ou utilisation de documents photographiques dont SIEL possède les droits est interdite quel que soit le type de publication (papier, internet ou autre) sans l’autorisation préalable de SIEL et ne peut être effectuée qu’en vue de l’utilisation qui aura été acceptée par SIEL et ce pour une seule fois.
Toute réutilisation devra recevoir l’accord préalable de SIEL.

Protection de la vie privée – Données personnelles

Les données personnelles collectées à partir du site ou communiquées par l’utilisateur, notamment du fait des formulaires ou questionnaires présents sur le site, sont destinées à SIEL, et peuvent être également communiquées à des tiers. Elles ne seront utilisées que pour les seules finalités de l’objet de la collecte et, le cas échéant, pour toute opération de prospection commerciale. Elles sont conservées le temps nécessaire à l’accomplissement de ces finalités.
SIEL met en œuvre tous les moyens destinés à assurer la sécurité et la confidentialité des fichiers constitués à partir des données personnelles collectées sur le site. Cependant, SIEL ne maîtrise pas le fonctionnement de l’internet et attire l’attention des utilisateurs sur l’existence d’éventuels risques en termes de confidentialité des données transitant via ce réseau.

Conception et réalisation du site Internet

Agence Pi communication – Toulouse – www.pi-communication.fr